Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORSE HEBDO
SARL ORGANICO

Numéro de dépôt :
3132234
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CORSE HEBDO de ORGANICO

Présentation de la marque CORSE HEBDO

Déposée le 15 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSE HEBDO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANICO domicilié(e) 70, Rue FESCH, 20000 Ajacao - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert TONELLI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

ORGANICO a également déposé les autres marques suivantes : CORSE INFO


SARL ORGANICO - 70, Rue FESCH, 20000 Ajacao - France


Robert TONELLI - France


Inscription le 20 avril 2003 - Rejet total n°368573 - Publication au BOPI 2003-04-20

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Journaux, périodiques et éditions de ces journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.